Mentions légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.soulcocoon.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation déterminent les règles d’accès au site et ses conditions d’utilisation que l’utilisateur reconnaît accepter, sans réserve, du seul fait de sa connexion au site.
Editeur du site :
Nathalie Guillou pour le compte de la société SOUL COCOON, société de droit français en cours de constitution.
Création du site sous Wix.com
Hébergeur domaine Soul Cocoon :
1&1 – SARL au capital de 100 000 EUR – RCS Sarreguemines B 431 303 775 – Code APE 6201Z – Identification intracommunautaire FR 13 431303775 – Siège social : 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex.
Droits des marques:
La marque Soul Cocoon est une marque déposée française.
La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de cette marque et des marques ou produits dérivés sans avoir obtenu l'autorisation préalable leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
Droits d'auteurs :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du logo des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l'éditeur, une contrefaçon.
Liens hypertexte :
Le site www.soulcocoon.com autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve que l’ouverture des liens se fassent dans une fenêtre indépendante. Les sites qui font le choix de pointer vers www.soulcocoon.com engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public.
Données personnelles :
Les informations recueillies via l'email "contact@soulcocoon.com" ne font pas l'objet d'un traitement informatique automatisé. Ces informations sont destinées à l'usage exclusif de Soul Cocoon. Vous disposez d'un droit d’accès et de rectification des données vous concernant. Veuillez adresser vos demandes à contact@soulcocoon.com
Modification des mentions légales :
Soul Cocoon se réserve le droit de modifier librement et à tout moment les Mentions Légales. Les modifications apportées aux Mentions Légales entrent en vigueur dès leur mise en ligne et sont réputées être acceptées sans réserve par l’Utilisateur. Par conséquent l'utilisateur est invité à consulter régulièrement les mentions légales.
Crédits image :
Logo et visuels: Nathalie Guillou – reproduction interdite.
Images fournies par Wix
Images libres de droits
Copyright ©2017, Toutes les autres marques sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.